Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASIA PASS
CASTANIER Jean
CAVAJANI Michel

Numéro de dépôt :
97674090
Date de dépôt :
14/04/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2007

Présentation de la marque ASIA PASS

Déposée le 14 avril 1997 par CASTANIER Jean et CAVAJANI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASIA PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Les déposants sont CASTANIER Jean, domicilié(e) 990, avenue des Garrigues, 34190 LAROQUE - France et CAVAJANI Michel, domicilié(e) Jardin du Ponan Bât. O Apt 31 317, rue des Croisades, 34280 LA GRANDE MOTTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean CASTANIER - France.

La marque ASIA PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674090.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASIA PASS est expirée depuis le 14 avril 2007.

CASTANIER Jean a également déposé les autres marques suivantes : Angella Corelli , ACACUS , EDITIONS DE MASSANNE , ZYPPER


CASTANIER Jean - 990, avenue des Garrigues, 34190 LAROQUE - France

CAVAJANI Michel - Jardin du Ponan Bât. O Apt 31 317, rue des Croisades, 34280 LA GRANDE MOTTE - France


Monsieur Jean CASTANIER - France


Inscription le 14 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270398 - Publication au BOPI 1999-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

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